Mentions légales

Éditeur du site

Association Fa Si L'Asso

Responsable éditorial : présidente de l'association

Email : fasilasso76550[@]gmail.com

Site web : fasilasso.fr

Hébergement

Hébergeur : Hubspot

Développement

Contribution : Association Fa Si L'Asso

Socle technique : Hubspot

Conditions d’utilisation

Fa Si L'Asso met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

Fa Si L'Asso n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site fasilasso.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l'association à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Fa Si L'Asso. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Données personnelles

Ce site ne collecte pas de données personnelles.